Inventaire d'archives : Bordereau de versementde la sous-série2165 W
Contenu :
Présentation du contenu
Demandes de subventions (1990-2016), subventions et conventions (1997-2014), mission d'assistance à la gestion de l'eau (1999-2015), divers (1995-2013).
Cote :
2165 W 1-31
Publication :
Archives départementales du Cantal
2017
Aurillac
Informations sur le producteur :
Conseil général - Service environnement et aménagement rural
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
vendredi 13 janvier 2017
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable sauf la boîte 31 : attestion des dépenses MAGE 2006, 75 ans.
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 31
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,90
Observations :
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_02165_W
Institutions :
Conseil général - Service environnement et aménagement rural