Inventaire d'archives : 1393 W - Logement social, chambres consulaires, programmation
Contenu :
Présentation du contenu
Programmation logements 1990, Office public des habitations à loyer modéré de Chaumont, Office public des habitations à loyer modéré de la Haute-Marne (1990-1993), fonds forestier national 1991, Chambre de commerce et d'industrie (1988-1992), chambre des métiers (1986-1990), chambre d'agriculture (1988-1991), logements des personnes défavorisées (1988-1911), fonds social urbain 1991, aménagement rural (1985-1989).
Cote :
1393 W 1-41
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2023
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Marne. Direction des actions interministérielles (DACI 1)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 28 décembre 1993.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Ce versement a fait l'objet d'une réévaluation en 2022 sous le contrôle de Sylvie Aba-Vautrin, de Géraldine Hetzel, de Lucie Dicandia-Van Rhijn et sous la direction d'Elisabeth Charron.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 23
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,50
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Mises à jour :
lundi 30 janvier 2023
Inventaire mis à jour et réencodé par FFAS SARL suite à une opération de réévaluation menée en 2022.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_1393W_communicable