Inventaire d'archives : Enquêtes publiques : Plan local d'urbanisme (PLU) ; Plan d'occupation des sols (POS) - (1996-2021) - 1880 W
Cote :
1880 W 1-67
Publication :
Archives départementales du Gard
2023
Nimes
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
2023
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Il s'agit d'une réintégration d'archives publiques conservées chez un particulier
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 69
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01880_W