Inventaire d'archives : 1779 W - Caisse d'Allocations Familiales (CAF) : Caisse de la Côte-d'Or
Cote :
1779 W 1-78
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2004
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Caisse d'allocations familiales de Côte-d'Or
Biographie ou histoire
Au titre de l'action sociale,
- la CAF gère des services au profit des familles, un service social dans les 3 circonscriptions de Chenôve-Longvic, Grésilles, Bourroches-Parc-Clemenceau-Mansard ; elle co-finance et co-gère avec les municipalités 8 centres sociaux à Dijon (Bourroches, Fontaine d'Ouche, Grésille, Parc), à Chenôve (Mail et Thibault), à Longvic (Bief du Moulin et Valentin) ;
- elle verse des aides aux investissements et au fonctionnement aux collectivités locales et aux associations pour la création, la rénovation et le fonctionnement des équipements. Elle intervient notamment dans le domaine de la garde des jeunes enfants et du temps libre par le versement de crédits d'investissements et de crédits de fonctionnement pour les structures d'accueil et par la conclusion de contrats-enfance et de contrats-temps libres.
Ses soutiens sont également destinés au developpement social local, à l'accès et au maintien dans le logement.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
lundi 26 juillet 2004
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (loi du 3 janvier 1979 et ses décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en octobre 2004.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 78
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,50
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000524