Inventaire d'archives : 2263W - Préfecture du Rhône - Passeports
Contenu :
Prorogations et inscriptions.
Cote :
2263W 1-2263W14
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/4e bureau
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 20/04/1988
Description :
Critères de sélection :
Les articles 2263 W 15-20 ont été éliminés en 2005.
Conditions d'accès :
Versement librement communicable, à l'exception des articles 2263 W 1-2 soumis à un délai de 50 ans (vie privée).
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
0.60 ML
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_2263_W