Inventaire d'archives : Services communs urbanisme et transports ; Direction du personnel ; Direction du personnel - Direction du personnel et des...
Titre :
Services communs urbanisme et transports ; Direction du personnel ; Direction du personnel - Direction du personnel et des services - Direction du personnel, des services et de la modernisation (1846-1972)
Contenu :
Sommaire
Art 1-6 (P 1521-1526). Autorisations de concours technique au profit des collectivités locales, réglementation (décrets, arrêtés, circulaires), 1846-1964 Art 7-25 (P 1527-1545). Autorisations de concours technique au profit des collectivités locales (délibérations des conseils municipaux, rapports techniques), 1942-1972
Cote :
19860595/1-19860595/25
Publication :
Archives nationales
1986
Informations sur le producteur :
Direction du personnel, des services et de la modernisation (ministère de l'Équipement)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_013221
Institutions :
Direction du personnel, des services et de la modernisation (ministère de l'Équipement)