Inventaire d'archives : Préfecture, élections professionnelles (1111 W)
Contenu :
Ce versement est composé des procès-verbaux des élections des membres des conseils d'aministration des organismes de sécurité sociale en 1983, ainsi que des dossiers des élections des conseillers prudhomaux en 1979.
Cote :
1111 W 1 - 34
Publication :
Conseil général de Saône-et-Loire (Archives départementales)
19/09/2014
Informations sur le producteur :
Ministère de l'intérieur\Préfecture de Saône-et-Loire\Administration générale et réglementation (1ère direction)\Administration générale et élections (1er bureau)
Informations sur l'acquisition :
Versement administratif n°1111 de 1984.
Description :
Critères de sélection :
Elimination des factures, états de dépenses et exemplaires multiples (0,50 ml)
Description physique :
Importance matérielle :
3,75 ml
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD071_1111W
Lieux :
Thèmes :
ELECTION, ELECTION PROFESSIONNELLE, ELECTION SOCIALE, OPINION