Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Louey (1619-1973)
Cote :
284 E DEPOT 1-41
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2011, 2013, 2023
Tarbes
Informations sur le producteur :
Louey (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron de Lourdes. Marquisat de Bénac. Canton d'Ossun depuis 1790.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
- Dépôt, entrées n° 1310 du 20 mai 1996, n° 20110331 du 27 décembre 2011 et n° 20130063 du 26 mars 2013.
- Réintégration du 1 E 866 sous la cote 284 E DEPOT 41.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète
Mise en forme :
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Description physique :
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 53
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1.40
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000).
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_IR_284EDEPOT