Inventaire d'archives : 1937 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)

Contenu :

Présentation du contenu
Successivement, documents produits par les services suivants (principalement dossiers d'aides, subventions, prêts) :
- Cellule Europe
- Service Production et Economie Agricole
- Service Forêt, Eau et Environnement
- Service Equipements Publics Ruraux

Cote :

1937 W 1-74

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2008
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt, divers services.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement. 12 décembre 2008.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Successivement, documents produits par les services suivants :
- Cellule Europe
- Service Production et Economie Agricole
- Service Forêt, Eau et Environnement
- Service Equipements Publics Ruraux.
L'échantillonnage géographique appliqué est le suivant :
Aiserey, Ampilly le Sec, Arc sur Tille, Arconcey, Aubaine, Auxonne, Bessey la Cour, Boux sous Salmaise, Brazey en Plaine, Champeau en Morvan, Chanceaux, Châtillon sur Seine, Chazeuil, Corgoloin, Darcey, Echenon, Epoisses, Esbarres, Etalante, Etevaux, Fontaine Francçise, Fontaines en Duesmois, Fontangy, Fraignot et Vesvrottes, Genlis, Grancey sur Ource, Laignes, Longecourt en Plaine, Losne, Louesme, Lux, Magnien, Marcilly Ogny, Mavilly Mandelot, Messigny et Vantoux, Meursanges, Millery, Minot, Molinot, Mont Saint Jean, Montberthault, Montigny Montfort, Nicey, Nolay, Painblanc, Poiseul la Ville, Précy sous Thil, Rouvres en Plaine, Ruffey lès Beaune, Saint-Broing les Moines, Saint-Martin du Mont, Saint-Seine sur Vingeanne, Saulieu, Savigny lès Beaune, Savoisy, Thoisy la Berchère, Thoisy le Désert, Thorey sur Ouche, Veronnes, Vic de Chassenay, Voulaines les Templiers.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Délai(s) de communicabilité particulier(s) pour certains documents : 50 ans

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 60 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,25

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000000971

Archives départementales de Côte d'Or

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