Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Plan de classement : ARCHIVES MODERNES

Sans date

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Version du 14/01/2015

Cet instrument de recherche présentent les fonds d'archives modernes (1792 à 1940, voire1970) de manière hiérarchisée et donne accès à leurs inventaires (nouvellement convertis au format xml-EAD) et aux anciens inventaires (au format pdf).

Cote :

FRAD073

Publication :

Conseil général de la Savoie - Direction des Archives, du Patrimoine et des Musées - Service des Archives départementales

14/01/2015

244, quai de la Rize

73000 Chambéry - FRANCE

www.savoie-archives.fr

Informations sur l'acquisition :

Note de l'archiviste

Instrument de recherche produit par Patrick Stoppiglia à partir des descriptions des séries et des instruments de recherche pdf de l'ancienne rubrique "Archives et inventaires" du site savoie-archives.fr, et des descriptions des fonds d'archives de la base de données archivistiques Clara.

Description physique :

Importance matérielle :

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Service des Archives départementales de la Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD073_PLAN_DE_CLASSEMENT_ARCHIVES_MODERNES

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