Inventaire d'archives : Archives communales de Sainte-Anastasie (1641-1865)
Cote :
E dépôt 107 1-11
Publication :
Archives départementales du Gard
2009
Nimes
Informations sur le producteur :
Origine:
Mairie de Sainte-Anastasie
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt du 1er octobre1998 en vertu des dispositions de l'article L. 212-11 du Code du patrimoine
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 3
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,30
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_E_depot_107_Sainte-Anastasie