Inventaire d'archives : 2074W

Contenu :

Répertoires chronologiques.

Cote :

2074 W 57 - 58

Informations sur le producteur :

producteur: Haute-Garonne (France). Préfecture
Haute-Garonne (France). Préfecture
fournisseur: Préfecture de la Haute-Garonne \ Première division (premier bureau)

Informations sur l'acquisition :

Versement
12 mars 1964

Description :

Critères de sélection :
Versement révisé en 2022. Au moment du versement, cet ensemble se composait de 58 articles (bordereau original disponible en salle de lecture). Avant la mise en œuvre des lois de décentralisation de 1982, les Archives départementales ont géré les archives intermédiaires (ou « préarchivage ») de la Préfecture : après expiration des délais légaux de conservation, un tri et des éliminations ont été opérées, conformément aux instructions des Archives de France. Seules les archives présentant un intérêt historique ont été conservées. 2074 W 1 à 56 ont été éliminées.

Conditions d'accès :

Se reporter à la législation en vigeur ; bordereau de versement communicable et disponible.

Conditions d'utilisation :

Se reporter aux règlements en vigueur

Ressources complémentaires :

FRAD031_2074W

Localisation physique :

Toulouse-Annexe de conservation.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD031_2074W

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Garonne

Archives départementales de la Haute-Garonne

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