Inventaire d'archives : Commune de Savoillans

Contenu :

On trouvera dans le fonds
Archives anciennes :
Délibérations de la communauté (1702-1793), registres paroissiaux (1674-1793)
Archives modernes :
Textes officiels (1916-1938), délibérations du conseil municipal (1792-1932), actes du maire et correspondance (1918-1932), état civil (1792-1832), agriculture (1897-1931), cadastre révolutionnaire (an X), matrices cadastrales (1838-1914), impositions (1862-1952), affaires militaires (1914-1932), police locale et générale (1875-1892), justice (1877-1888), élections (1881-1935), budgets (1880-1932), bâtiments communaux (1854-1899), biens communaux (1808-1926), voirie et régime des eaux (1827-1935), cultes (1896), assistance (1855-1936), enseignement (1882-1897).

Publication :

Archives départementales de Vaucluse
2020
Avignon

Informations sur le producteur :

Éléments historiques
Savoillans est un petit village de 9 km² qui se situe dans l'étroite vallée du Toulourenc à environ 20 km de Malaucène. Adossé au versant nord du mont Ventoux, c'est le seul village situé sur la rive gauche du Toulourenc. Le territoire s'étend de 489 à 1387 m d'altitude. Il est limitrophe avec Brantes au nord et à l'ouest, Reilhanette à l'est et Aurel au sud.
En 1254, Barral des Baux déclarait tenir la seigneurie sous la suzeraineté du comte de Toulouse auquel il rendait hommage et fidélité. Puis le territoire devient fief de la famille de Vincens par un mariage entre Giraud de Vincens et Isabelle de Caromb, dame de Causans. Il reste dans cette famille jusqu'à la Révolution. Il relève de la judicature de Carpentras.
Sous l'Ancien Régime, la communauté d'habitants relève du Comtat Venaissin (États pontificaux), elle est érigée en municipalité en 1790, rattachée à la municipalité de canton de Malaucène de l'an IV à l'an VIII, puis réunie au canton de Malaucène, arrondissement d'Orange de 1800 à 1926, et à l'arrondissement de Carpentras depuis 1926. Les trois villages de la vallée, Saint-Léger-du-Ventoux, Brantes et Savoillans, dépendaient du diocèse de Gap avant d'entrer dans le ressort du diocèse d'Avignon.
La visite pastorale du 17 juin 1599 réalisée par l'évêque de Gap Pierre Paparin de Chaumont, mentionne que l'église est placée sous le titre de Saint Martin et de Saint Agricol, qu'il a été fait une requête pour qu'un prieur y fasse résidence et que l'église est en bon état. Au fil du temps, l'église paroissiale n'est dédiée plus qu'à saint Agricol et elle est desservie par un prieur. La première construction, très petite et en très mauvais état, a trop souvent besoin de réparations, si bien que le conseil municipal en fait construire une nouvelle sous le même nom au milieu du XIXe siècle par l'architecte Joffroy. Le blason du village provient des symboles de la représentation de saint Agricol : une cigogne tenant dans son bec un serpent (rappelant un épisode où l'évêque d'Avignon, au VIIe siècle, a délivré la ville d'une invasion de serpents suite à une crue du Rhône par une nuée de cigognes). Une partie de l'ancienne église a été vendue en 1879 pour en faire une auberge, le reste a servi de mairie jusqu'en 1990.
Savoillan ou Savoillans ? Les sources s'accordent à dire que le nom du village vient d'un domaine gallo-romain ayant appartenu à un propriétaire nommé Sabuleius. Au cours des siècles, le nom s'est transformé en Savolhan ou Savoulhan puis Savouilhan au XVIe siècle ou Savouian en provençal. D'après Paul Peyre, la seule forme linguistiquement valable est Savoillan, et il n'a pas tort car jusqu'à la Révolution, il est écrit Savoillan dans les registres de délibérations et paroissiaux. On ne sait pourquoi à partir du XIXe siècle, l'usage s'est établi d'écrire Savoillans, cela dès les premières années du XIXe siècle (cadastre napoléonien, registres d'état civil), reprenant peut-être ce que mentionnait vers 1780 la carte de Cassini Savouillans. L'inventaire des archives communales de 1862 (où figure le cachet de la commune Savoillans), l'usage de la commune au XIXe siècle et les dictionnaires topographiques (Jules Courtet, 1876) ont confirmé cette règle. La commune n'a jamais engagé de démarches pour fixer définitivement son nom par décret ; les archives départementales ont préféré conserver l'usage de la forme admise au XIXe siècle Savoillans.
La situation géographique du village de Savoillans a souvent été à l'origine de problèmes variés :
- Dans la vallée du Toulourenc, les variations barométriques et thermométriques sont très brusques et causent des orages fréquents et violents sur le Ventoux. Ces eaux arrivent dans le Toulourenc par le torrent de Bourboutet en rive droite et le torrent de la Sepe en rive gauche. Les eaux de ces torrents font monter très rapidement le niveau d'eau du Toulourenc, ce qui a très souvent provoqué des dégâts considérables dans la vallée, emportant à maintes reprises le pont à Savoillans. Affluent le plus dangereux de l'Ouvèze, il a notamment provoqué les inondations catastrophiques de Vaison-la-Romaine en 1992.
- Situé à la limite extrême de l'État pontifical, Savoillans a été pendant plusieurs siècles au contact direct du royaume de France par le Dauphiné. La vallée a ainsi connu les vicissitudes d'une zone de frontière et donc de passage.
- L'étroitesse de la vallée et le partage des terrains communaux a engendré de nombreux conflits avec la commune voisine de Brantes depuis le XVe siècle. Une transaction de 1682 entre les communautés de Brantes, Savoillans, Saint-Léger et le marquis de Brantes stipulait que personne n'a le droit de défricher et de mettre en culture les terrains des confines, les pâturages, bois et glandages devant servir aux trois communautés. À la fin du XIXe siècle, les tensions portaient encore sur les droits d'usage des bois et des terres hermes situés aux quartiers des Charles, Pied Moulin, Nouvelet, Pied-de-juin et mont Ventoux, notamment à propos du pâturage des troupeaux et l'extraction de menus produits.
- La loi de 1882 concernant la restauration des terrains de montagne a aussi suscité l'émoi dans la communauté villageoise, car elle lançait le reboisement du mont Ventoux. Depuis 1862, les habitants de Savoillans n'avaient plus accès aux terrains communaux partagés avec Brantes, et se reportaient sur les terres du Ventoux pour se procurer du bois de chauffage, cueillir de la lavande ou de la bruyère et le pacage des animaux. Le reboisement de la face nord du Ventoux les empêche désormais de s'approvisionner dans ces espaces.
Depuis le XIXe siècle, Savoillans fait partie des villages qui ont vécu un déclin du fait d'un éloignement des grands axes de communication et de l'émigration vers les grands centres du Midi. La population, de 236 habitants recensés en l'an XII, atteint les 291 habitants au recensement de 1866, avant que le chiffre ne redescende à 89 en 1936, puis à 49 habitants en 1990. Le village a perdu 15 hommes en âge de fonder une famille au cours de la première guerre mondiale. Bien que l'école ait fermé en 1973 pour être rattachée à l'école de Brantes, le village a connu un renouveau dans les années 1980 avec l'implantation d'une boulangerie, d'une auberge, et d'un centre expérimental agricole en montagne sèche (CEAMS) situé dans la ferme saint Agricol. Ce centre avait pour mission de travailler sur l'adaptation des cultures au climat du Ventoux et de diversifier la production agricole. Il a fermé en 1992 mais il a permis le développement de nouvelles cultures comme le petit épeautre et les plantes aromatiques ou médicinales (thym, menthe, sauge, safran, gentiane). Aujourd'hui, Savoillans est un village qui vit surtout du tourisme estival notamment avec la fréquentation du Toulourenc. La commune a validé la création du parc naturel régional du mont Ventoux et fait partie de la communauté de communes Vaison Ventoux.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt (1972, 2017)
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Il y a peu d'éléments qui évoquent la conservation et le classement des archives communales de Savoillans.
Les quelques courriers relatifs à la gestion des archives ainsi que l'inventaire réalisé en 1862 ne recensent que très peu de documents de la période antérieure à la Révolution. Pourtant les archives de la communauté ont bien existé : on relève dans la visite pastorale du 19 septembre 1733 par les évêques de Gap François Berger de Malissoles et Claude de Cabanes, que "le prieur curé François Aubert [...] ordonne de faire ôter de la tribune le coffre qui sert d'archives à la communauté pour le placer ailleurs que dans l'église". Ce coffre est d'ailleurs mentionné dans une délibération du 7 janvier 1717, il avait été décidé de "faire faire un coffre pour mettre et fermer les papiers et documents de la communauté et de faire mettre un crochet".
En 1857, l'inspecteur départemental des archives relevait qu'en l'absence d'une maison commune, les archives étaient transférées à chaque changement de maire au domicile du nouvel élu.
Les archives anciennes et une partie des archives modernes ont été déposées aux Archives départementales le 19 mai 1972 ; un dépôt complémentaire d'archives modernes a été effectué le 22 juin 2017. Au moment de ce dernier dépôt, les archives étaient entreposées dans un local extérieur à la mairie, dans une annexe de l'ancienne école.
On constate de très importantes lacunes parmi les documents déposés, en particulier dans les recensements de population, les listes électorales, les élections politiques, les budgets et les livres comptables, les documents relatifs aux deux guerres mondiales et les recensements militaires.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Les archives communales antérieures à 1790 ont fait l'objet d'un classement et d'un inventaire en 1862 : les cotes attribuées en 1862 ont été respectées. Elles concernent les articles BB 1-2, GG 1. Postérieurement au dépôt en 1972 aux Archives départementales, l'article II 1 a été ajouté à l'inventaire en 1978.
Pour les archives modernes (postérieures à 1790), le classement a été effectué en 1978, à la suite du dépôt fait en 1972. L'article 4 D 1 de l'ancien classement a été regroupé avec la cote 4 MN 1 de ce présent inventaire.
En 2017, un second dépôt est réalisé, complémentaire pour les archives communales de la période 1870-1940. Le classement a été entièrement revu, le présent inventaire réalisé en vue de la mise en ligne sur le site Internet des Archives départementales remplace et annule le précédent répertoire de 1978.

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Fonds classé. Fonds communicable

Langues :

Langue des documents: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 9 boîtes et 10 pochettes registres
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,03

Ressources complémentaires :

Inventaire(s) à consulter également
Sources complémentaires aux archives départementales de Vaucluse
Institutions supprimées sous l'Ancien Régime et à la Révolution - Institutions civiles et judiciaires
Chambre apostolique du Comtat Venaissin
B 12, 15, 17 : Hommages à la Chambre apostolique pour les fiefs du Comtat (1627-1779)
B 41 : Aveux et dénombrements fournis à la Chambre apostolique par les seigneurs feudataires du Comtat (1674-1789)
B 265 : Inventaire des concessions et nouveaux baux (1590-1780)
B 315 : Acte du secrétariat à Thomas Aubéry de Savoillans de maintenir un arceau qu'il a jeté à travers une des rues du lieu (1776-1779)
Cours séant au palais apostolique
B 700 : Procédures : opposition par la commune de Savoillans à l'aliénation par voie de bail emphytéotique faite par le marquis de Brantes, d'une partie des confines qui avaient été réservées par les anciennes transactions à la dépaissance des troupeaux (1675)
B 1972 : Donation pour noble François de Vincent, seigneur de Savoillans, par le sieur abbé de Savoillans son frère (1684-1690)
Administrations et organismes de l'époque révolutionnaire (1790-1800)
4 L 80 : Dénombrement de population : listes nominatives pour Savoillans (1792-1793)
4 L 82 : Rôles des déclarations des revenus des propriétés foncières des habitants du district de Carpentras : commune de Savoillans (1793-an II)
8 L 97 : Commission populaire d'Orange, dossiers individuels de suspects détenus ou mis en état d'arrestation : Madeleine Falque, religieuse à Savoillans (an II)
17 L 139 : Répertoire du notaire Aubert Joseph-Agricol, de Savoillans (an III-IV)
Fonds de la préfecture (1800-1940)
Administration générale, réglementation et police
1 M 669 : Demandes de délimitations des communes de Brantes, Savoillans et Plaisians (an X-1832)
4 M 106 : Cercles, chambrées et associations civiles et sportives : Savoillans (1848-1898)
5 M 128 : Établissements industriels et dangereux : filature de cocons Charras (1862)
8 M 32 : Foires et marchés : Savoillans (1875)
Élections
2 M 51, 65, 68-69, 77, 81 et 3 M 43, 455 : Maires et adjoints. - Élections, procès-verbaux d'installation et de prestation de serment, démissions (1816-1935)
2 M 53, 3 M 25, 44, 82, 624 : Conseillers municipaux. - Nominations, procès-verbaux d'installation et serment, démissions et révocations (1815-1939)
3 M 14, 36, 59, 234 : Listes électorales (1832-1939)
Population
6 M 224 : Recensement de la population. - Listes nominatives (an XII, 1836-1936)
Agriculture
7 M 33 : Caisses d'assurances mutuelles : contre les accidents à Savoillans (1925)
Administration communale - Contrôle de légalité
2 O 125/ 1 : Personnel (1819-1938)
2 O 125/ 2 : Mairie (1896-1898)
2 O 125/ 3 : École, avec plans (1838-1887)
2 O 125/ 4 : Bâtiments civils : lavoir, avec plan (1879), fontaine (1813)
2 O 125/ 5 : Église, avec plan (1819-1919)
2 O 125/ 6 : Cimetière (1892-1937)
2 O 125/ 7 : Eaux (1936-1937)
2 O 125/ 8 : Contentieux (an IX-1880)
2 O 125/ 9 : Emprunts (1926)
2 O 125/ 10 : Biens (1873-1931)
Vicinalité
3 O 566 : Chemins de grande communication D 40 Savoillans-Mollans : généralités, vallée du Toulourenc (1934-1938)
3 O 567 : Chemins de grande communication D 41 Sault-Le Buis : Savoillans (1932-1936)
3 O 894 : Chemins vicinaux ordinaires. - Généralités (1818-1936). Dossiers par chemins vicinaux ordinaires : CVO 1, 2 (1869-1924)
3 O 895 : Dossiers par chemins vicinaux ordinaires : CVO 3, 4 (1845-1937)
3 O 957 : Chemins ruraux et d'exploitation (1900-1907)
Finances et comptabilité communales
5 O 372 : Comptes de gestion (1879-1939)
Cours d'eau et hydraulique
7 S 95 : Le Toulourenc à Savoillans : endiguement (1912-1913)
Travaux publics et transports
2 S 92 : Arrêtés de permission de voirie : Savoillans (1863-1890)
2 S 323, 566 : Route départementale n°6 de Marseille au Buis : travaux à Brantes et Savoillans (1848-1884)
2 S 462 : Circulation et transports en commun : ligne Mollans-Savoillans (1919-1939)
8 S 87 : Distribution d'énergie électrique, concessions syndicales : Savoillans (1938)
Cultes
2 V 13 : Police du culte sous la Monarchie de Juillet (1830-1848)
2 V 19 : Police du culte sous la IIIe République (1870-1905)
4 V 5 : Immeubles et bâtiments paroissiaux : église de Savoillans (1843)
5 V 40 : Comptabilité de la fabrique. - Comptes de gestion, comptes administratifs, budgets (1844-1906)
5 V 55 : Dossier de la fabrique : personnel (1870-1880)
9 V 7 : Séparation de l'Église et de l'État : inventaire des biens de la fabrique de Savoillans (1906-1907)
Administration hospitalière et assistance
2 X 227 : Dossier du bureau de bienfaisance de Savoillans (1898)
Cadastre (1800-1974)
Les archives versées par le service du cadastre contiennent l'état de section et les matrices cadastrales pour la période 1830-1936 (3 P 3/1647-1653), mais aussi le plan cadastral napoléonien (3 P 2/265).
Affaires culturelles, archives (1800-1974)
3 T 225 : Dossier de suivi des archives communales de Savoillans (1840-1868)
4 T 65 : Monuments aux morts de la guerre de 1914-1918 : Savoillans
Fonds de la sous-préfecture d'Orange (1800-1926)
4 Z 174 : Correspondance du sous-préfet avec les maires (1809-1837, 1840-1857)
4 Z 244 : Commune de Savoillans (1820-1907)
Autres services dans le département
Inspection des eaux et forêts
7 M 398 : Plans des bois de Savoillans (1885-1899)
11 M 257 : Forêts domaniales de Savoillans (1899-1905)
11 M 374 : Reboisement, périmètre du Toulourenc : plans géométriques, rapports et cartes (Malaucène, Saint-Léger, Brantes, Savoillans) (1895)
11 M 417 : Travaux d'entretien et d'amélioration, clôture de comptes pour le Toulourenc : Savoillans (1928-1929)
Contributions directes
2 P 533-534 : Matrices quinquennales et annuelles des patentes et contributions (1912-1940)
Archives notariales
3 E 1/418-424 : Notaire Roche Pierre (1628-1663)
Fonds d'érudits. Papiers Lucien Gap
4 F 14 : Cahier K : les prieurs de Savoillans ; inventaire des archives de la commune de Savoillans ; procès-verbal de la fête de l'Être suprême à Savoillans le 20 prairial an II ; copies de documents dans les archives communales de Savoillans ; notes sur Savoillans.
Cahier L : notes et copies de documents extraits des archives communales concernant surtout la période révolutionnaire dont inventaire de l'église de Savoillans (19 avril 1792), projet d'horloge publique (3 pluviôse an II), Jacques Mathieu Aubéry, prêtre déporté.
Cahier M : copies de documents des archives communales de Savoillans.
Archives privées
114 J : Archives Bernard et Charras, de Brantes et Savoillans (fonds non classé)
Archives cultuelles
55 J 92 : Paroisses du secteur de Malaucène : état des sommes fournies par plusieurs paroisses dont Savoillans (1825-1855)
Archevêché d'Avignon (XIVe-1975)
25 J 231 : Dossier de la paroisse de Savoillans (1833-1951), notamment une demande d'exorcisme de l'église contre la maladie (1874)
25 J 675-676 : Registres paroissiaux (1822-1900)
25 J 847 : Fabrique de Savoillans (1831-1924)
Enseignement
2073 W 1-10 : École de Savoillans (1940-1973)
Fonds figurés
7 Fi 125/1 : Savoillans. Vue générale [vers 1930]
21 Fi 33/202 : Savoillans. Vue générale et mont Ventoux [vers1900]
Clichés de la photothèque du conseil général
15 Fi 2/124 : Inauguration de la plaque "Maison de pays du Toulourenc" à la ferme Saint-Agricol à Savoillans, 20 juillet 1984
15 Fi 4/185-189 : Visite de Brice Lalonde, secrétaire d'État à l'Environnement à la ferme Saint-Agricol de Savoillans, 9 juillet 1988
15 Fi 4/234-235 : Visite du ministre égyptien de l'Environnement à la ferme Saint-Agricol de Savoillans, 7 décembre 1988
15 Fi 7/57-62, 111-113, 362-368 : Visites de Jean Garcin à la ferme Saint-Agricol de Savoillans, 1er août 1983, 17 juillet 1984, vers 1987
15 Fi 7/473-476 : Visite de la boulangerie et de la ferme Saint-Agricol de Savoillans, 14 mai 1990
15 Fi 8/356-357 : Inauguration de la mairie de Savoillans, 14 mai 1990
15 Fi 20/159 : Champ d'épeautre à Savoillans, s.d.
15 Fi 20/161, 163-164 : Homme travaillant à la distillation de la lavande à Savoillans et machine à distiller la lavande, 1980-1985
Sources complémentaires hors archives départementales de Vaucluse
Bibliothèque Inguimbertine de Carpentras
Ms 773, fol. 202 : "Visite des communautés de Malaucène, Beaumont, Savoillans, Entrechaux, Caromb, Brantes, Modène, Bedoin, Crillon, Saint-Léger, Mormoiron, Villes, Blauvac, Flassan (1633)
Ms 773, fol. 254 : "Commencement de visite générale faicte par Mgr illust. et révérend. Guido Baldo Gallo..., recteur du présent pays du comté de Venisse, visite des communautés de Malaucène, Le Barroux, Saint-Léger, Brantes, Savoillans, Beaumont, Puyméras, Vaison, Saint-Roman, Faucon, Crestet, Villedieu, Buisson, Rasteau, Sablet, Séguret, Visan, Richerenches, Bouchet" (1643).
Ms 774, fol. 1 : "Role de déclaration des limites et confrontz des terroirs des lieux de Brantoulz, Sainct-Legier et Savoilhan" (1624).
Ms 947 : Titres concernant diverses communautés dont Savoillans (1771-1773).
Ms 1754, fol. 268 : "Convention entre les communes de Brantoux, Savoillans, Saint-Légier et le seigneur et marquis dudit Brantoux, au sujet de le mise en culture par ledit seigneur des terres réservées aux habitants pour le pâturage et la coupe du bois" (10 janvier 1682).
Ms 1754, fol. 273 : "Rapport de visite des limites des terroirs de Brantes, Saint-Léger et Savoillans, avec tous ses circonvoisins, fait par devant le recteur du comté de Venisse" (22 mai 1624).
Archives départementales des Hautes-Alpes
G 779 : Procès verbaux des visites pastorales dans les paroisses du diocèse de Gap par l'évêque Pierre Paparin de Chaumont : visite à Savouilhan le 17 juin 1599.
G 781 : Procès verbaux des visites pastorales dans les paroisses du diocèse de Gap par Charles-Salomon du Serre : visite à Savolhan le 10 juillet 1612.
G 784 : Procès verbaux des visites pastorales dans les paroisses du diocèse de Gap par l'évêque Artus de Lionne : visite à Savouillan le 10 juin 1641.
G 788 : Procès verbaux des visites pastorales dans les paroisses du diocèse de Gap par les évêques François Berger de Malissoles et Claude de Cabanes : visite à Savouillan le 19 septembre 1733.

Références bibliographiques :

Bibliographie
  • Jean (H.), Savoillans au fil du temps, Brantes, Les éditions du Toulourenc, 2010, 142 p.
  • Bailly (R.), Dictionnaire des communes de Vaucluse, Avignon, Barthélémy, 1985, 475 p.
  • Ollivier-Elliot (P.), Terres du Ventoux et Carpentras, Carnet d'un voyageur attentif, Aix-en-Provence, Edisud, 1997, 167 p.
  • Bienfait (M.), "Les curés de la vallée du Toulourenc", Les carnets du Ventoux, n°60, 2008, p 70-73.
  • Marçot (J. L.), "Le crime de Savoillans : on en tuera bien d'autres...", Les Carnets du Ventoux, n° 70, janvier 2011, p. 72-77
  • "L'entrée en guerre dans la vallée du Toulourenc"[1914]", ("La Grande guerre autour du Ventoux")Les Carnets du Ventoux, n°85, 2014, p 12-19.
  • Mondon (B et G.), Pinet (L et M.), "Savoillans", Les Carnets du Ventoux, n° 91, printemps 2016, p. 59-74
  • Maureau (A.), "La fête de l'Être suprême à Savoillans (Vaucluse, le 2 prairial an II",Bulletin des Amis d'Orange, n°143, mai-août 1999, p.6-10
  • Jean (H.), "Savoillans, un village de la vallée du Toulourenc",Bulletin des Amis d'Orange, n°350, compte-rendu de la séance du 6 avril 2005

Localisation physique :

Localisation: Archives départementales de Vaucluse

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD084_IR0000626

Institutions :

Commune de Savoillans

Personnes ou Institutions :

Commune de Savoillans

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de Vaucluse

Liens