Inventaire d'archives : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1971-1994)
Contenu :
INTRODUCTION
Présentation du fonds
Ce versement 20040430 est constitué de documents de la Mission Centrale Prévention (MCP) et des structures antérieures qui ont eu en charge la prévention à l'INRA au niveau national pour les années 1971 à 1994.. On y retrouve des dossiers de réunions (en particulier du Comité Central d'Hygiène et Sécurité), des dossiers de visites du délégué prévention sur les centres, des dossiers d'enquête, des dossiers de formation et des dossiers thématiques.
Sommaire
Mission Centrale de Prévention (MCP) de l’Institut National de la Recherche Agronomique. Art 1 : Réunions du Comité Central d’Hygiène et de Sécurité, 1974-1994. Art. 2-3. Autres réunions de la MCP, 1981-1994. Art. 3 (suite)-5 : Relations avec les centres de l’INRA, 1982-1992. Art. 5 (suite)-8 : enquêtes hygiène et sécurité, 1974-1994. Art. 9-11 : Rapports statistiques annuels sur les accidents du travail, 1974-1994. Art 11 (suite)-12 : Stages et formations, 1981-1993. Art 12 (suite)-14 : Dossiers thématiques sur la prévention des risques, 1971-1992
Cote :
20040430/1-20040430/14
Publication :
Archives nationales
2004
Informations sur le producteur :
Institut national de la recherche agronomique
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_016252