Inventaire d'archives : 1925 W - Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales (DRASS)

Contenu :

Présentation du contenu
Attribution de bourses, suivi des écoles et contrôle des formations, délivrance des diplômes et résultats d'examens

Cote :

1925 W 1-121

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2008
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction régionale des affaires sanitaires et sociales. Département cohésion sociale. Service des professions sociales
Biographie ou histoire
Le service des professions sociales a pour mission :
- d'organiser les examens et concours ;
- délivrer les titres et diplômes ;
- garantire la qualité des formations (évaluation et contrôle) ;
- renseigner sur les professions sociales.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement effectué le 19 novembre 2008

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Délai(s) de communicabilité particulier(s) pour certains documents : 50 ans

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 27 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,70

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000000958

Archives départementales de Côte d'Or

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