Inventaire d'archives : Direction départementale de l'équipement de Saône-et-Loire, subdivision de Chalon-centre (2334W)
Cote :
2334 W 1 - 6
Publication :
Conseil général de Saône-et-Loire (Archives départementales)
10/08/2011
Place des Carmélites, 71026 Mâcon Cédex
Informations sur le producteur :
producteur: Ministère de l'équipement \ Direction départementale de l'équipement de Saône-et-Loire \ Subdivision de Chalon-sur-Saône
Informations sur l'acquisition :
Versement administratif du 6 juillet 2007.
Historique de conservation :
Versement des archives de la subdivision de Chalon-centre, conservées au centre d'exploitation de Châtenoy-le-Royal, dans le cadre des lois de décentralisation, phase II. Les documents antérieurs à 1940 ont été cotés dans les séries 3 O 336 - 344 et S (0,52 ml).
Description :
Critères de sélection :
0, 60 ml (feuilles d'attachement, documents en double, papiers de corbeille).
Conditions d'accès :
Libre en fonction de la réglementation en vigueur.
Conditions d'utilisation :
Libre en fonction de la réglementation en vigueur.
Description physique :
Importance matérielle :
0,40 ml
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD071_2334W