Inventaire d'archives : Conseil départemental, coordination administrative de l'environnement (1982-2009)
Cote :
1949 W ; 1985 W ; 2283 W ; 2284 W
Publication :
Archives départementales de l'Hérault
2022
Montpellier
Informations sur le producteur :
Conseil général de l'Hérault
Informations sur l'acquisition :
Versements de 2007 à 2012
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert
Conditions d'accès :
Selon les lois et règlement en vigueur
Conditions d'utilisation :
Se référer au règlement de la salle de lecture
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Hérault
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD034_M_000774