Inventaire d'archives : Ministère de l’Industrie ; direction générale de l’énergie et des matières premières : archives du bureau des stockages et...
Titre :
Ministère de l’Industrie ; direction générale de l’énergie et des matières premières : archives du bureau des stockages et logistique pétrolière
Cote :
20090034/1-20090034/16
Publication :
Archives Nationales (France)
2009
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur l'acquisition :
Versé aux Archives nationales en 2009.
Conditions d'accès :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
5,33 mètres linéaires (16 articles).
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_028682