Inventaire d'archives : Politique et aides départementales au tourisme (1484 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Aides financières départementales à l'équipement touristique suite à des dossiers de demandes contenant des informations sur les structures et les projets.
Publication :
Archives départementales des Landes
2018.
Mont-de-Marsan
Informations sur le producteur :
Conseil départemental des Landes.. Direction du tourisme.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Entrée 3485 du 19 janvier 2018.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques.
Communicabilité
Librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales des Landes.
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 13
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,65
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Les Archives départementales des Landes sont responsables de l'accès intellectuel aux archives.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD040_00001484W