Inventaire d'archives : Archives communales de Dolmayrac
Contenu :
Présentation du contenu
Délibérations du conseil municipal (1793-1916). Arrêtés du maire (1841-1881). Actes soumis à l'enregistrement (1806-1871). État civil (1793-1862). Population (an IV-1901). Contributions (1791-1902). Affaires militaires (1793-1870). Élections (1852-1900). Finances communales (1876-1883). Bâtiments communaux (an IX-1902). Voirie (1872-1912). Régime des eaux (1793-1900). Cultes (an IX-1900). Enseignement (1871).
Cote :
1 D 1-6 ; 2 D 1-2 ; 1 E 1-18 ; 1 F 1-3 ; 1 G 1-31 ; 2 G 1 ; 2 H 1 ; 3 H 1-4 ; 1 K 1-5 ; 2 L 1 ; 2 M 1-2 ; 4 M 1 ; 5 M 1 ; 1 O 1 ; 3 O 1 ; 1 P 1 ; 2 P 1 ; 1 R 1
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
2016, 2017
Agen
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Commune de Dolmayrac - 47 110 -
Arrondissement de Villeneuve-sur-Lot
Canton Le Livradais
682 habitants
La commune de Lamaurelle a été rattachée à celle de Dolmayrac le 9 avril 1839.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Certaines archives ont été déposées aux Archives départementales en mars 1970 et juillet 1995. Un troisième dépôt a été effectué en octobre 2014 et c'est en décembre 2016 que les archives ont été rassemblées et classées. En octobre 2017, un quatrième dépôt a été effectué suite à l'inspection des archives communales. Les archives ont été rassemblées.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable sauf les articles 1 E 1-8 et 1 E 10-18 pour cause d'originaux non communicables.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 81
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,60
Ressources complémentaires :
Documents séparés
Archives communales antérieures à 1789 déposées aux Archives départementales :
E SUP 3664-3665 : deux cadastres du territoire de la ville et juridiction de Dolmayrac, 1681, 1769.
E SUP 3666 : rôles de tailles des paroisses de Saint-Michel et Rides, 1751.
E SUP 3667-3672 : paroisse de Saint-Orens, baptêmes, mariages, sépultures, 1615-1791.
E SUP 3673-3674 : paroisse de Saint-Cyprien, baptêmes, mariages, sépultures, 1626-1790.
E SUP 3675-3676 : paroisse de Saint-Michel, baptêmes, mariages, sépultures, 1633-1791.
E SUP 3677-3678 : paroisse de Saint-Martin de Corailles de Lamaurelle, baptêmes, mariages, sépultures, 1633-1788.
E SUP 3679 : sommation par M. de Cours de Pauliac, 1609-1780.
E SUP 3680 : reconnaissance générale des habitants de Dolmayrac en faveur du Duc d'Aiguillon, 1777.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000001228