Inventaire d'archives : 1672 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction des affaires juridiques et de l'achat public
Cote :
1672 W 1 - 1672 W 3
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2010, rétroconverti en 2019
Informations sur le producteur :
Conseil général du Territoire de Belfort.
Informations sur l'acquisition :
versement du 22 septembre 2010.
Description physique :
Importance matérielle :
0.40 ml.
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001672w