Inventaire d'archives : Urbanisme et logement (1919-1976)

Contenu :

Le présent répertoire décrit la production documentaire de la préfecture dans sa compétence de contrôle et de suivi des politiques décidées par le gouvernement en matière d'urbanisme, et ce indépendamment du découpage chronologique du cadre de classement des Archives départementales.

Cote :

14 M 1-2 ; 1 W 4-5589

Informations sur le producteur :

Origine:
Vienne (France). Préfecture

Informations sur l'acquisition :

versements
Historique de conservation :
La sous-série 14 M est une sous-série constituée dans les années 1920-1940. La sous-série 1 W est une extraction des documents postérieurs à 1940, préalablement intégrés à la série M. Cette extraction a été réalisée au début des années 1980.

Conditions d'accès :

Archives publiques
Libre d'accès

Conditions d'utilisation :

Reproduction libre

Langues :

Langue des unités documentaires: français, latin

Description physique :

Description physique:

Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 501
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 40,07

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Vienne

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD086_14M_1W

Thèmes :

équipement

Type de document :

Document d'archives

Liens