Inventaire d'archives : Notaires de Cruzy - réintégrations (1430-1814)
Contenu :
Ce fonds regroupe les minutes des notaires des résidences suivantes :
- Cruzy, dont un volume épars de 1475-1476 puis les minutiers de Decazis de 1745-1777,
- Olonzac pour les années 1437 à 1741, un répertoire des actes (an III-anV), un acte de 1814 et l'enregistrement de pensions ecclésisatiques de 1807 - 1825.
- Puisserguier de 1571 à 1681,
- Cazouls-lès-Béziers pour un seul volume de 1469-1472,
- Roujan pour un seul volume de 1597,
- Saint-Pons-de-Thomières, 1458-1496.
Cote :
2 E 98/1-145
Publication :
Archives départementales de l'Hérault
1993, 2000, 2018
Montpellier
Informations sur le producteur :
Notaires de Cruzy - réintégrations
Informations sur l'acquisition :
2 E 98/1-142 : réintégration Archives départementales de l'Aude (entrée n° 2807, 26 août 1993).
2 E 98/144 : réintégration Archives départementales de l'Aude (entrée n° 3355, décembre 2000).
2 E 98/145 : réintégration Archives départementales de l'Aude (entrée n° 6315, 24 février 2017).
2 E 98/146-214 : réintégration Archives départementales de l'Aude (entrée n° 6766, 18 octobre 2018).
Historique de conservation :
Réintégration de registres et liasses de notaires des lieux de Cruzy, Olonzac, Puisserguier, Cazouls-lès-Béziers, Roujan et Saint-Pons-de-Thomières effectuée par les Archives départementales de l'Aude.
Le Livre de la Cour ordinaire de Montouliers, 1532-1537 (initialement conservé sous la cote 2 E 98/143) a été réglementairement réintégré dans le fonds d'archives des justices ordinaires sous la cote 10 B 853.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert
Conditions d'accès :
Selon les lois et règlements en vigueur.
Conditions d'utilisation :
Se référer au règlement intérieur de la salle de lecture.
Description physique :
10 ml
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Hérault
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD034_M_000232