Inventaire d'archives : 486 W - Finances et collectivités locales
Contenu :
Présentation du contenu
Transports, monuments historiques, certificat d'aptitude professionnelle (CAP) et brevet d'études professionnelles (BEP), taxe d'apprentissage, établissements habilités à percevoir subventions de la taxe d'apprentissage (TA), bourses départementales, mutualité.
Cote :
486 W 11505-11685
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2023
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Marne. Direction des finances et des collectivités locales (DFCL). 3ème bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 28 février 1961.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Ce versement a fait l'objet d'une réévaluation en 2022 sous le contrôle de Sylvie Aba-Vautrin, de Géraldine Hetzel, de Lucie Dicandia-Van Rhijn et sous la direction d'Elisabeth Charron.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 108
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 18,50
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Mises à jour :
jeudi 2 février 2023
Inventaire mis à jour et réencodé par FFAS SARL suite à une opération de réévaluation menée en 2022.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_486W_communicable
Institutions :
Thèmes :
administration, association sportive, communications, culture, examen, finances locales, finances publiques, monument historique, organisation scolaire, patrimoine culturel, protection sociale, société, société mutualiste, sport, sécurité sociale, temps libre et sociabilité, tourisme, transport, transport en commun, transport ferroviaire, éducation