Inventaire d'archives : 1809W - Préfecture du Rhône - Agriculture
Contenu :
Coupes et abattage d'arbres : décisions (1982-1983). Abattoirs, réglementation (1965-1984). Concours techniques DDA (1978-1982). Agrément de coopératives agricoles : arrêtés (1980-1983). Statut du fermage (1982-1983). Recensement général de l'agriculture (1979-1980). Infractions à la législation du travail (1982). Calamités agricoles (1980-1982). Budget de l'agriculture (1983-1984). Budget de la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Lyon (1980-1982). Dossiers du Conseil d'Etat (1983-1985).
Cote :
1809W 1-1809W6
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DU RHONE/5e division/2e bureau
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/11/1985
Conditions d'accès :
Librement communicable.
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
0.85 ML
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_1809_W