Inventaire d'archives : 3E81 Etude notariale Menier
Contenu :
Minutes et répertoires : étude notariale de Cuse (1775-1791), étude notariale de Puessans, puis de Huanne-Montmartin, puis de Rougemont (1812-1921) ; étude notariale de Rougemont (1884-1947).
Cote :
3E81/1-215
Publication :
Archives départementales du Doubs
Septembre 2014
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Étude notariale de Me Daniel MENIER
Successeur de Me Gaston MENIER
Informations sur l'acquisition :
Versement du 26 juin 2014
Description physique :
Importance matérielle :
19,80
Ressources complémentaires :
Le présent versement est la suite du versement 3E41
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Doubs
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_001237_3E81