Inventaire d'archives : Santé ; Direction de l'administration générale, du personnel et du budget ; Sous-direction des affaires financières et...
Titre :
Santé ; Direction de l'administration générale, du personnel et du budget ; Sous-direction des affaires financières et logistiques ; Bureau comptabilité centrale (1982-1986)
Contenu :
Sommaire
Art 1-2 : Comptes définitifs de l'année 1984. Art 3-9 : Part patronale de 12 % de l'Etat portant contribution aux pensions civiles des personnels soumis au régime général des pensions civiles et militaires : Bordereaux journaliers et titres de perception (classement par département), 1982-1983. Art 9 (suite)-45. Agents des affaires sociales en détachement entre 1975 et 1986 : Dossiers individuels budgétaires des retenues de 12 % pour pension (classement nominatif).
Cote :
19910083/1-19910083/45
Publication :
Archives nationales
1991
Informations sur le producteur :
Bureau de la comptabilité centrale (ministères chargés de la santé et de la solidarité)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique, nominatif
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_008028
Institutions :
Bureau de la comptabilité centrale (ministères chargés de la santé et de la solidarité)
Thèmes :
administration centrale, dépense de fonctionnement, pension, personnel, retraite, santé, service déconcentré, travail