Inventaire d'archives : 2960W - Département du Rhône - Forêts départementales
Contenu :
Travaux forestiers et construction de routes forestières menés par l'office national des forêts (ONF). Personnel forestier : payes des ouvriers, élections des délégués du personnel, déclarations d'impôts.
Cote :
2960W 1-2960W53
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
DEPARTEMENT DU RHONE/Service des biens départementaux
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 16/01/1992
Description :
Critères de sélection :
Une partie de ce versement (factures : 2960 W 33-36 ; paye des ouvriers : 2960 W 47-53) a été éliminée.
Conditions d'accès :
Versement librement communicable, à l'exception des articles 2960 W 45 et 47-53 soumis à un délai de 50 ans (vie privée).
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
9.00 ML
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_2960_W
Thèmes :
AGRICULTURE, AMENAGEMENT FORESTIER, ELECTION, FORET, OPINION, PERSONNEL, TRAVAIL