Inventaire d'archives : 1301W - Préfecture du Rhône - Société d'équipement de la région lyonnaise (SERL)
Contenu :
Dossiers d'aménagement par zone, procès-verbaux du conseil d'administration et de l'assemblée générale de la SERL, bilans, indemnités aux agents de la COURLY.
Cote :
1301W 27-1301W38
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/2e bureau
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 01/02/1982
Conditions d'accès :
Librement communicable, à l'exception de l'article 1301 W 38 soumis au délai de 50 ans (vie privée).
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
0.95 ML
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_1301_W