Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : 1585W - DDE - Service urbanisme aménagement environnement : permis de construire (1991)

Date : 1991 - 1991

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Cote :

1585W1

Publication :

Archives départementales d'Indre-et-Loire

2002

6, rue des Ursulines

37000 Tours

Informations sur le producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement

Informations sur l'acquisition :

Versement (2002)

Observations :

47.39427309999999 ; 0.7683831

Localisation physique :

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD037_W_Etat_1585W

Institutions :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service de l'urbanisme, de l'aménagement et de l'environnement

Lieux :

La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire, France)

Thèmes :

construction, habitation à loyer modéré

Type de document :

permis de construire

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