Inventaire d'archives : Bureau de l'Enregistrement de Vailly-sur-Aisne
Contenu :
Les déclarations de succession du XIXe siècle sont très lacunaires.
Cote :
FRAD002/ 3 Q 47/ 1-85
Publication :
Archives départementales de l'Aisne
28, rue Fernand-Christ 02013 - LAON cedex
Informations sur le producteur :
Bureau de l'Enregistrement de Vailly-sur-Aisne
Bureau de l'Enregistrement de Vailly-sur-Aisne
Un bureau du Contrôle des actes existait à Vailly-sur-Aisne durant l’Ancien Régime. Le bureau de l’Enregistrement a probablement ouvert en février 1790, en prenant la suite du bureau du Contrôle des actes. Les archives ont ensuite connues des destructions importantes durant la Première Guerre mondiale, à l’instar de nombreux bureaux de l’arrondissement de Soissons. Le bureau a été fermé au cours de l’année 1942 et rattaché au bureau de Braine en 1943. Le bureau de Braine a été rattaché au bureau de Soissons en 1970.
Informations sur l'acquisition :
Les documents antérieurs à 1808 ont été versés aux Archives départementales de l'Aisne avant 1914. Un versement a ensuite été effectué au cours du premier trimestre 1975 par le bureau de Soissons. Il concerne les typologies suivantes : les déclarations de successions (1901-1942), les successions foraines (1920-1937), les tables alphabétiques des successions et absences et les répertoires généraux. Un dernier versement du bureau de Soissons en 2014 a permis de compléter ce fonds avec 4 répertoires généraux.
Description :
Critères de sélection :
Les pièces annexes des déclarations de succession ont été éliminées au cours du classement en 2016.
Conditions d'accès :
Selon les délais prescrits par le Code du patrimoine, livre 2, art. L 213-1 et suivants. Selon les délais prescrits par le Code du patrimoine, livre 2, art. L 213-1 et suivants.
Non publiable
Langues :
Français
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD002_1130267