Inventaire d'archives : Minutier de Maître Marie Joseph Guichon notaire à Moûtiers
Contenu :
Ces archives sont constituées de minutes notariales sous forme de cahiers et de registres qui couvrent la période de 1793 à 1813. Il manque les ans IV à VII et IX à XIII et les années 1807, 1809-1812. Des répertoires chronologiques des actes sont présents en début de volume, à l'exception de 1813.
Il y a également quelques pièces éparses sur la période 1800-1815.
Cote :
6E 12399-6E 12403 ; 6E 17753 ; 6E 17867
Publication :
2021
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
Informations sur le producteur :
Guichon, Marie Joseph (notaire)
Informations sur l'acquisition :
Restitutions de 1998 et des 10 et 17 mai 2023 par l'Académie de la Val d'Isère. Rétrocession du 23 mars 2021.
Historique de conservation :
Les minutes de Maître Marie Joseph Guichon sont entrées en plusieurs fois aux Archives départementales de la Savoie.
En 1998, l'Académie de la Val d'Isère a restitué de nombreuses minutes notariales, dont une partie de celles de Marie Joseph Guichon, classées sous les cotes 6E 12399-6E 12403.
Le 23 mars 2021, la société Autographes d'antan a restitué quelques minutes éparses de Marie Joseph Guichon (cote 6E 17753). A cette occasion, Fabienne Chabert, responsable de l'unité fonds et collections, a repris le classement et l'instrument de recherche des minutes de Maître Marie Joseph Guichon.
Enfin, les 10 et 17 mai 2023, l'Académie de la Val d'Isère a restitué d'autres minutes notariales, dont un registre de Maître Joseph Maximin Guichon (6E 17867). Le présent instrument de recherche des minutes a alors été mis à jour.
Description :
Évolutions :
Fonds non clos. Accroissement possible dû aux lacunes constatées.
Critères de sélection :
Conservation intégrale.
Mise en forme :
Classement chronologique.
Conditions d'accès :
Communicable
Langues :
Français.
Description physique :
Importance matérielle :
7 unités de description soit 0,45 ml.
Ressources complémentaires :
Consulter l'instrument de recherche au format pdf : Minutier de Maître Marie Joseph Guichon notaire à Moûtiers
Mises à jour :
Août 2023Ajout d'une unité de description 6E 17867.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_guichon-marie-joseph