Inventaire d'archives : Commune de Villenauxe-la-Petite
Contenu :
Le fonds se
compose des registres paroissiaux et d'état civil, ainsi que des deux premiers registres de
délibérations de la commune.
Cote :
47EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Juin 2021
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Villenauxe-la-Petite (Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Le fonds résulte d'un dépôt réalisé lors d’une inspection communale en 1963.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
La reproduction est soumise aux conditions de la salle de lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
0,50 mètre linéaire.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W231