Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, secrétariat général (sous-série 508 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Correspondance générale (1948-1965). Sessions du conseil général (1962-1972). Frais de déplacement des conseillers généraux (1963-1972). Commissions départementales (1966-1972). Rapports des chefs de services extérieurs de l'Etat (1964-1973).
Cote :
508 W 1-37
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2013
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. Secrétariat des assemblées
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 3 février 1975
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Maguy Tupinier puis traité sous Aide au classement par Anne Belz
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation définitive
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la réglementation en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 37 cotes d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,00
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_508W_prefecture_secretariat_general