Inventaire d'archives : 3155 W - Conseil général,DGA des Solidarités, Sous-direction Personnes âgées-Personnes handicapées, Service Coordination...
Titre :
3155 W - Conseil général,DGA des Solidarités, Sous-direction Personnes âgées-Personnes handicapées, Service Coordination médico-sociale Grand-Valentinois
Contenu :
Dossiers allocation personnalisée d'autonomie (APA) des personnes décédées ou parties en établissement.
Cote :
3155 W 1-31
Publication :
Archives départementales de la Drôme
2014
14, rue de la Manutention
BP722
26007 Valence CEDEX
Informations sur le producteur :
Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Personnes âgées-Personnes handicapées / Service Coordination médico-sociale Grand-Valentinois
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 18/12/2013
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2060
Description physique :
Importance matérielle :
31 boîtes article(s)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_000691