Inventaire d'archives : 4675W - Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Affaires culturelles
Contenu :
Services généraux : direction. Conseillers sectoriels : action culturelle et patrimoniale, architecture, arts plastiques, livre et lecture, musées, spectacle vivant.
Cote :
4675W 1-4675W99
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC)/Services sectoriels et services généraux
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 21/07/2011
Conditions d'accès :
Les articles 1-25 et 71-74, 76-99 sont librement communicables, les articles 26-70 sont communicables à l'issue d'un délai de 25 ans (secret industriel et commercial), l'article 75 est communicable à l'issue d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
10,00 ml
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_4675_W