Inventaire d'archives : Intérieur ; Cabinet de Daniel Vaillant, ministre de l'Intérieur. Dossier d'Alain Billon, conseiller technique chargé des cultes
Titre :
Intérieur ; Cabinet de Daniel Vaillant, ministre de l'Intérieur. Dossier d'Alain Billon, conseiller technique chargé des cultes (2000-2002)
Contenu :
Le présent versement se compose du minutier chronologique des notes qu'Alain Billon, conseiller technique pour l'Islam, a adressé à Daniel Vaillant, ministre de l'Intérieur, entre septembre 2000 et avril 2002.
Il a fait l'objet d'une description à la pièce.
Cote :
20050132/1
Publication :
Archives Nationales
2005
Informations sur le producteur :
Cabinet de Daniel Vaillant, ministre de l'Intérieur
France. Cabinet de Daniel Vaillant, ministre de l'Intérieur (2000-2002)
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Les présents documents ont été remis le 3 mai 2002 à la mission des Archives nationales auprès du ministère de l'Intérieur par Alain Billon, conseiller technique pour l'Islam au cabinet de Daniel Vaillant.
A la Mission, les documents ont reçu comme cotation provisoire : 2002/57 MI 1
Conditions d'accès :
La consultation de ces documents est régie, pendant 30 ans, par le protocole signé le 3 mai 2002, par Daniel Vaillant, ministre de l'Intérieur, avec la direction des Archives de France dans le cadre de la remise des archives de son cabinet.
Ressources complémentaires :
Ce versement est à compléter par le versement d'autres dossiers de travail d'Alain Billon remis et versé par le Bureau central des cultes et coté 20050487.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_019642
Personnes :
Institutions :
Cabinet de Daniel Vaillant, ministre de l'Intérieur, France. Cabinet de Daniel Vaillant, ministre de l'Intérieur (2000-2002)