Inventaire d'archives : Fonds dit Le Rebours : papiers de Jean-Baptiste Le Rebours ; papiers de la direction des créanciers de la maison d’Elbeuf
Contenu :
La sous-série T//199 appartient à l’ensemble des papiers privés tombés dans le domaine public
qui forme la série T des Archives nationales. Elle fut constituée pour accueillir les papiers
saisis à la Révolution chez Jean-Baptiste-Auguste II Le Rebours, président au parlement de
Paris, condamné par la suite devant le Tribunal révolutionnaire. On y distingue trois grands
ensembles différents.
- Le premier se compose des papiers de la famille Le Rebours stricto sensu. Il forme un modeste sous-fonds privé contenu dans six cartons.
- La plupart des archives classées dans la sous-série T//199 émane en vérité de la direction des créanciers des successions de la maison ducale d’Elbeuf-Lorraine. Ces papiers, rassemblés dans une trentaine de cartons, se rapportent essentiellement au XVIIe siècle.
- Un troisième ensemble regroupe dans deux cartons des dossiers isolés de provenances diverses concernant en particulier des procédures pour dettes et des liquidations de successions. On signalera surtout la présence de quelques documents figurés, tels que des plans, des élévations ou des dessins de mobilier concernant le couvent de Sainte-Catherine, rue Saint-Denis à Paris.
Les forment un ensemble varié qui témoigne de
diverses activités de cette famille, principalement au cours du XVIIIe siècle : les titres de
famille (actes de propriété, partages de succession, fondations pieuses) et les papiers de
gestion y voisinent avec les archives de plusieurs générations de conseillers et de présidents
au Parlement. Toutefois, cet ensemble, constitué des documents non restitués aux héritiers Le
Rebours ne saurait jamais représenter que des épaves du fonds originel qui était beaucoup plus
important.papiers Le Rebours
Les sont autrement intéressants. Ils forment l’ensemble le plus massif et le plus
riche.papiers de la direction des créanciers des successions de la maison
d’Elbeuf
On sait que, sous l’Ancien Régime, « la complexité et la diversité du droit coutumier
garantissaient qu’une succession noble serait interminable, en particulier si les propriétés
étaient dispersées géographiquement et, par conséquent, relevaient de coutumes différentes. »
[Cette citation et les suivantes sont empruntées à Bergin (Joseph), , trad. française aux éd. Robert Laffont, Paris, 1987,
rééd. Hachette « Pluriel », p. 36-37].Pouvoir et fortune de Richelieu
Les affaires de la maison d’Elbeuf suivirent tout à fait ce cadre ; le passif constitué par
les premiers ducs au début du XVIIe siècle ne fit que se reporter sur leurs descendants,
endettés jusqu’au milieu du siècle suivant au moins. Les créanciers, pour faire valoir leurs
intérêts avec plus de poids, se regroupèrent dès le début du règne de Louis XIV en une "union"
ou "direction", dotée d’un ou plusieurs directeurs selon les époques. Citons seulement Henri
d’Escoubleau, comte de Montluc, Gaspard Le Secq, sieur de Montaut, Mathurin Bridault, et Pierre
de Brilhac, marquis de Nouzières. Les procureurs se révélèrent particulièrement actifs (Daniel
Royer, sieur de Montry, puis Visinier et Garnot). La direction d’Elbeuf avait la lourde charge
de veiller à la bonne gestion des biens des ducs et à leur liquidation par saisie sur le produit
des ventes ; elle devait aussi répartir au mieux les revenus obtenus. Elle dressait, pour ce
faire des "ordres des créanciers" à partir des titres produits par les particuliers, chacun
étant "colloqué" sur la vente de biens suivant la date à laquelle les dettes avaient été
contractées. C’était loin d’être une tâche facile. En effet, on pouvait « emprunter bien au delà
de [sa] capacité de remboursement, car la réglementation régissant les déclarations d’emprunts
ne permettait guère aux prêteurs d’évaluer précisément l’importance des engagements du débiteur
; de la sorte, les propriétés risquaient d’être hypotéquées à plusieurs reprises. » Les
créanciers en venaient donc à s’affronter. Lorsque l’un d’entre eux « saisissait une partie d’un
bien hypothéqué et s’efforçait d’obtenir la mise en vente par les autorités judiciaires, il lui
arrivait de se heurter à l’opposition non seulement de la famille concernée, mais des autres
ayants droit, inquiets sur le sort de leurs propres créances. » La direction avait pour but de
porter leurs revendications en les engageant à agir ensemble.
Là encore, cependant, la totalité des documents n’est pas parvenue dans la sous-série T//199.
On cherchera en vain les précieux registres de délibérations des assemblées des créanciers, que
l’on ne connaît que par des extraits. Les papiers concernant l’organisation institutionnelle de
la direction (personnel, etc.) forment des liasses plutôt modestes. En vérité, les documents
présents semblent bien être les pièces judiciaires et les titres produits par les directeurs des
créanciers lors des procès qui les opposèrent aux héritiers, aux fermiers et aux acquéreurs de
biens de la maison d’Elbeuf, principalement devant la Commission extraordinaire du Conseil
chargée, à partir de 1665, de la liquidation de ces dettes, ainsi que devant la quatrième
chambre des enquêtes du Parlement. Ainsi trouvera-t-on une grande variété de pièces de
procédure, telles que des requêtes, des assignations et des défauts de comparution, des
consultations d’avocats, des mémoires judiciaires et des factums, des inventaires et des
contredits de productions, etc. Les titres domaniaux, remontant XIVe siècle, et les papiers de
gestion, s’ils ne sont pas absents, ne forment donc pas la majorité des documents. La
composition du fonds de la direction des créanciers diffère donc largement de celle d’un fonds
familial.
L’intérêt du fonds tient surtout à la présence des papiers de la direction des créanciers
d’Elbeuf. En effet, si les papiers Le Rebours sont susceptibles d’apporter quelques compléments
d’histoire locale, parisienne et surtout champenoise, on trouvera dans le sous-fonds de la
direction des documents permettant d’entreprendre une étude d’une autre ampleur. Ces papiers
intéressent l’histoire sociale des ducs et pairs, leur fortune et leur train de vie : on pourra
alors utiliser plus particulièrement les comptes de dépenses de leur maison et les états des
sommes dues aux domestiques et aux marchands que l’on dresse à chaque succession. Plus encore,
les archives de la direction d’Elbeuf présentent en elles-même un grand intérêt pour l’histoire
financière, car les fonds d’unions de créanciers sont assez rares.
Les fortunes des ministres ont été largement étudiées pour le XVIIe siècle. Voir surtout
Aristide (Isabelle), , Ministère de l’économie,
des finances et du budget, Comité pour l’histoire économique et financière de la France, coll. «
Histoire économique et financière de la France, Études générales », Imprimerie nationale, s. d.
[1990] ; Bergin (Joseph), , trad.
française aux éd. Robert Laffont, Paris, 1987, rééd. Hachette « Pluriel », p. 36-37 ; Dessert
(Daniel), « Pouvoir et finance au XVIIe siècle, la fortune du cardinal Mazarin », in , t. XXIII, 1976, p. 161-181.
Celles des ducs et pairs mériteraient une entreprise similaire à laquelle pourrait utilement
contribuer l’exploitation de ce fonds. La fortune de SullyPouvoir et fortune de RichelieuRevue d’histoire moderne et contemporaine
Cote :
T//199/1-T//199/44
Publication :
Archives nationales (France)
2019
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Le Rebours, Jean-Baptiste-Auguste II
Originaires de Normandie, les Le Rebours semblent avoir appartenu à une noblesse assez
ancienne qui remonterait à la fin du Moyen Age. Etablie à Paris dès le règne de Henri II, la
famille fonde son ascension sociale sur l’achat de seigneuries picardes et champenoises.
Parallèlement, les Le Rebours investissent dans les offices au Parlement à partir des années
1570. Ils atteignent ainsi au cours du XVIIe siècle un rang important dans la Robe parisienne et
s’allient à d’autres familles parlementaires telles que les Pajot, les Pantin de la Guère ou les
Chuberé.
Fils de Jean-Baptiste Le Rebours, chevalier, seigneur de Saint-Mard-sur-le-Mont, Noirlieu,
Varimont et Poix en Champagne, président au parlement de Paris, et de Marguerite Le Féron (fille
de Nicolas, chevalier, sieur d’Orville et de Louvres-en-Parisis, lui aussi président au
parlement de Paris), Jean-Baptiste-Auguste II Le Rebours de Saint-Mard naquit à Paris le 9
novembre 1746. Après avoir été conseiller au parlement de Normandie, il fut reçu conseiller à la
première chambre des requêtes du parlement de Paris le 23 janvier 1767, puis passa à la deuxième
chambre des enquêtes l’année suivante. En 1771, à vingt-cinq ans, il fut nommé président de la
troisième chambre des enquêtes.
Il épousa en 1768 Marie-Geneviève Clément de Barville, fille unique de
Jean-Chrysostome-Antoine Clément, seigneur de Barville, comte de Montgommery et autres lieux,
avocat général à la Cour des Aides. De ce mariage sont issus quatre fils et trois filles.
Jean-Baptiste-Auguste II Le Rebours mourut à Paris le 26 prairial an II.
Informations sur l'acquisition :
Séquestre révolutionnaire, dépôts n° 1464 et 2363.
Historique de conservation :
L’historique de la conservation du fonds dit Le Rebours est assez délicat à établir. On ne
peut qu’émettre des hypothèses au sujet des liens unissant les différents sous-fonds qui le
constituent. Sur les triages révolutionnaires, on pourra notamment consulter avec profit les
publications de Léon de Laborde citées en bibliographie.
Les papiers du président Le Rebours ont été saisis sous la Terreur à son domicile parisien,
rue d’Enfer, section de l’Observatoire. La mention suivante : "Numéros des dépôts 1464 et 2363",
portée sur la chemise du dossier Le Rebours (T1645 : Dossier le Rebours), semble indiquer que
ces papiers aient fait l’objet de deux versements successifs au Bureau du domaine national du
département de Paris, situé rue Montmartre. Ces archives n’ont pas été reconnues aussitôt :
l’examen des titres et papiers de Jean-Baptiste-Auguste II Le Rebours n’a commencé que le 9
germinal an III (ibidem, procès-verbaux de l’inventaire). Ce travail fut confié à
Alexandre-Guillaume Pochet, commissaire aux inventaires, aidé de deux autres personnes. Il se
poursuivit pendant plus de deux mois, à raison de deux vacations de trois heures par jour, ce
qui représente au total plus de mille heures de travail. Pendant tout ce temps, les trois hommes
recevaient à trier de nouvelles liasses de papiers saisis chez Le Rebours. Mais le 19 prairial
an III, les travaux furent suspendus sur ordre du chef du bureau des archives. On avait alors
conservé et classé le contenu de « quinze liasses [...] renfermant trente-six cartons », ainsi
que celui « d’une mâle (sic) et [d’]une grande cassette ».
Toutefois, on ne saurait dire avec certitude ce que contenaient les papiers saisis chez le
ci-devant président Le Rebours, car les procès-verbaux en disent peu sur la composition du fonds
inventorié. Les quelques descriptions succinctes qui s’y trouvent se rapportent à des papiers de
la famille, tels ceux d’Alexandre Le Rebours, intendant des finances sous Louis XIV, ou à des
titres concernant les familles auxquelles elle s’était alliée, tels les Chuberé. Parmi ces
documents, les commissaires déclarent à maintes reprises avoir « eu attention de mettre de côté
le peu de titres qui [leur] ont paru mériter un examen plus particulier ». D’autre part, ils
prennent soin de retirer les ouvrages, brochures et papiers sans rapport avec les Le Rebours.
C’est ainsi qu’ils déclarent : « A l’examen des papiers contenus dans ces neuf cartons, nous
avons reconnu que ces papiers concernoit (sic) un Guillaume Cobert, qu’ils ne consistoient que
d’anciennes lettres [...] ou notes et mémoires tout à fait étranger à la famille Le Rebourg
[...], pourquoi nous les avons tous jettés comme papier de rebus et d’aucune utilité ».
Dans les procès-verbaux, on ne trouve donc aucune trace des archives de la direction des
créanciers des successions de la maison d’Elbeuf, que les commissaires n’auraient pas manqué de
signaler comme aberrants, s’ils les avaient vus. De là, deux possibilités : soit ces papiers
étaient effectivement présents dans le fonds, mais les commissaires ne les avaient pas encore
examinés au moment où leur travail fut interrompu ; soit ils n’avaient pas encore été joints à
ceux de la future sous-série T//199. En tout état de cause, les procès-verbaux d’inventaire ne
permettent pas de déterminer si les papiers provenaient de chez Le Rebours ou s’ils ne furent
mêlés à ce fonds que plus tard. Il n’est qu’à dire que, dans les papiers de la direction,
généralement plus anciens que les papiers Le Rebours, et assez bien isolés dans la masse de
T//199, nulle part on ne relève le nom de Le Rebours ou de leurs alliés, même parmi les noms de
rapporteurs ou de procureurs cités. Il est donc probable que les fonds n’aient été réunis que
par les aléas des traitements archivistiques de l’époque révolutionnaire.
En outre, le fonds dit Le Rebours a été, sous l’Empire, démembré d’une grande partie des
papiers concernant la famille. Le 22 thermidor an XI, on restitua en effet des archives à
Ambroise-François-Hippolyte Le Rebours, fils cadet et unique héritier sous bénéfice d’inventaire
de Jean-Baptiste-Auguste II, les autres enfants ayant renoncé à la succession. Il se vit
remettre dix-sept liasses et soixante dix-huit registres « après l’examen le plus scrupuleux
qu’il n’y avoit dans lesdits papiers non inventoriés aucuns titres de propriété » (T1645 :
Dossier Le Rebours. – Décharge adressée par Alexandre-Jacques-Louis Le Rebours, fondé de pouvoir
de son frère Ambroise-François-Hippolyte, au citoyen Dupré, garde des archives de la préfecture
du département de la Seine, division des domaines nationaux.).
Depuis cette époque, la composition de la sous-série T//199 n’a plus changé. La série T fut
munie d’un répertoire numérique rédigé par Frédéric Soehnée à la fin du XIXe siècle. Mais ce
travail resté manuscrit fut peu utilisé, d’autant que l’absence de classement préalable en
rendait le maniement particulièrement difficile ; tout cela n’a donc guère contribué à
intéresser les historiens aux sources que le fonds pouvait offrir.
Conditions d'accès :
Communication libre, selon les modalités en vigueur aux Archives nationales.
Conditions d'utilisation :
Reproduction autorisée, selon les modalités en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
34 cartons ; 6 mètres linéaires.
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Sources imprimées
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- Saint-Simon (Claude de Rouvroy, duc de), , Paris, nrf-Gallimard, « Bibliothèque de la Pléiade », 1983-1996, 8 vol.Mémoires
- Tallemant des Réaux (Gédéon), , édition Antoine Adam, Paris, NRF-Gallimard, « Bibliothèque de la Pléiade », 1960-1961.Historiettes
Études générales
- Corda (Augustin) et Trudon des Ormes (Amédée), , Paris, Bibliothèque nationale, 1890-1936, 10 vol.Catalogue des factums et d’autres documents judiciaires antérieurs à 1790
- Laborde (Léon de), « Les archives de la France pendant la Révolution », introduction à l’inventaire du fonds d’archives dit , Paris, 1866, p. I-CXIV.Les monuments historiques
- Laborde (Léon de), , Paris, 1867.Les archives de la France. Leurs vicissitudes pendant la Révolution, leur régénération sous l’Empire
- La Chesnaye-Desbois (François Alexandre Aubert de) et Badier (Jacques), , rééd. Paris, Schlesinger, 1843-1876, 19 vol.Dictionnaire de la noblesse
- Roman d’Amat (Jean-Charles), Prévost (Michel) et alii, , Paris, Letouzey et Ané, 1933- , 114 fasc. parus (A-Lavallée).Dictionnaire de biographie française
Études sur la famille Le Rebours
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- Révérend (Albert), , Paris, 1974, t. II, p. 321.Titres, anoblissements et pairies de la Restauration
Études sur les fortunes familiales
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- Béguin (Katia), , Paris, 1999.Les Princes de Condé : rebelles, courtisans et mécènes dans la France du Grand Siècle
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- Labatut (Jean-Pierre), , Paris, PUF, 1972.Les ducs et pairs au XVIIe siècle
- Labourdette (Jean-François), « Étude comparative de quatre fortunes ducales françaises au XVIIIe siècle », in , Angers, Université d’Angers, 1978. [Concerne les Montmorency-Luxembourg, les Neuville de Villeroy, les Châtillon et les Lévis.]Travaux sur le XVIIIe siècle
- Levantal (Christophe), , Paris, Maisonneuve et Larose, 1996. [On consultera en priorité cet ouvrage qui présente une étude des sources et de la bibliographie particulièrement riche et récente, munie d’un précieux index (voir en particulier aux entrées "fortune", "richesse", etc.). On pourrait seulement regretter que l’endettement des familles de ducs et pairs ne soit pas plus largement abordé.]Ducs et pairs et duchés-pairies laïques à l’époque moderne (1519-1790), dictionnaire prosopographique, généalogique, chronologique, topographique et heuristique
- Mougel (François-Charles), « La fortune des princes de Bourbon-Conti : revenus et gestion, 1655-1791 », in , janv.-mars 1971, p. 30-49.Revue d’histoire moderne et contemporaine
- Roche (Daniel), « Aperçus sur la fortune et les revenus du prince de Condé à l’aube du XVIIIe siècle », in , juil.-sept. 1967, p. 217-243.Revue d’histoire moderne et contemporaine
- Roserot (Alphonse), , Langres, Imprimerie champenoise, 1945, introduction + 3 vol.Dictionnaire historique de la Champagne méridionale (Aube) des origines à 1790
- Spangler (Jonathan), , New College, Oxford.The house of Lorraine as princes étrangers at the court of Louis XIV : Family strategy at the pinacle of the French aristocratic hierarchy, Thèse d’histoire sous la direction du Dr. David Parrott
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales (France)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_058053