Inventaire d'archives : Département des prêts et dépôts (DP2) - Cote 0904000001-0904000045
Contenu :
Dossiers de prêts HBM.
Informations sur le producteur :
DEPARTEMENT DES PRETS
Conditions d'accès :
Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture
Description physique :
Importance matérielle : 45 boîtes (4,95 mètres linéaires)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRCDC180020026_090400