Inventaire d'archives : 404Edepot - Archives communales déposées de Passavant-la-Rochère
Cote :
404Edepot1-53
Publication :
Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Informations sur le producteur :
producteur:
COMMUNE DE PASSAVANT-LA-ROCHERE
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt du 04/07/2014
Dernier ajout le 04/07/2014
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
1,82 Ml
53
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Note :
Cf. inventaires imprimés des Archives départementales de la Haute-Saône :
-B 9486, pièces diverses provenant de la maîtrise particulière de Chaumont, concernant les communautés de Passavant-la-Rochère (1609-1779).
-C 185, rôles des vingtièmes à Passavant (1758-1789).
-C 269, correspondance des subdélégués de Langres et Bourbonne, relative à la levée des soldats provinciaux à Passavant et à la Rochère (1729-1788).
-Archives communales de Selles : 485 E dépôt 18, registre paroissial de Selles et du «bois de Passavant » (1719-1733).
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD70_404Edepot_Archives_communales_déposées_de_Passavant-la-Rochère