Inventaire d'archives : Commune de Précy-sur-Marne

Contenu :

Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence des registres des délibérations de 1833 à 1887, ainsi que les mouvements de population de 1872 à 1899 ou encore l'ensemble des correspondances du maire de la commune de 1896 à 1916.
Enfin, les recensements militaires de 1855 à 1905 sont également consultables.

Cote :

450 EDT

Publication :

Archives départementales de Seine-et-Marne
Novembre 2021
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys

Informations sur le producteur :

Précy-sur-Marne (Seine-et-Marne)

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée : Dépôt réglementaire réalisé en 1980.

Description :

Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.

Conditions d'accès :

Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation :

Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de lecture.

Langues :

Tous les documents sont écrits en français.

Description physique :

1 mètre linéaire.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD077_3331W250

Où consulter le document :

Archives départementales de la Seine-et-Marne

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