Inventaire d'archives : Commune de Précy-sur-Marne
Contenu :
Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence des registres des
délibérations de 1833 à 1887, ainsi que les mouvements de population de 1872 à 1899 ou
encore l'ensemble des correspondances du maire de la commune de 1896 à
1916.
Enfin, les recensements militaires de 1855 à 1905 sont également consultables.
Enfin, les recensements militaires de 1855 à 1905 sont également consultables.
Cote :
450 EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Novembre 2021
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Précy-sur-Marne (Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Dépôt réglementaire réalisé en 1980.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
1 mètre linéaire.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W250