Inventaire d'archives : Office national des forêts : personnel 1937-1984 (1236 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers individuels de personnel titulaire actifs entre 1937 et 1984.
Publication :
Archives départementales des Landes
2018
Mont-de-Marsan
Informations sur le producteur :
Office national des forêts.. Direction départementale des Landes.
Biographie ou histoire
Issue d'une institution de l'ancien régime, l'administration des Eaux et forêts se restructure sous le Consulat avec des directions régionales dont celle de Bordeaux/Aquitaine - 32e puis 29e -, rattachées aux Domaines puis au ministère de l'agriculture, des services, ou directions, départementaux dont celui des Landes. Ce dernier est subdivisé en deux inspections (divisions puis centres) – Mont-de-Marsan et Dax supprimé en 2002 - dont dépendent des secteurs désignés sous les termes de cantonnements, triages ou districts. La réforme de 1964, appliquée en 1965, transforme les Eaux et forêts en un établissement public, l'Office national des forêts (ONF). Puis en 2006 le centre de Mont-de-Marsan devient une unité territoriale gérée administrativement depuis le centre régional de Bruges (Gironde) de l'Agence Landes nord Aquitaine
Les principales missions consistent en la surveillance et la gestion technique des forêts soumises au régime forestier, le suivi de la chasse et des productions forestières (coupes de bois, gemmage), et des études et du contrôle de travaux d'aménagement (littoral, dunes, pistes forestières, bâtiments…). Le personnel se compose d'ingénieurs, d'agents administratifs, de techniciens, gardes forestier, chef de section fonctionnaires et ouvriers forestiers et gemmeurs, journaliers ou sous contrat.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement (entrée 1389 du 11 septembre 1989).
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classés par ordre alphabétique (seules les trois premières lettres sont mentionnées).
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'accès aux archives publiques est régi par les lois et règlements en vigueur à 50 ans à la cloture des dossiers.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales des Landes.
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 4 articles.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,43
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Les Archives départementales des Landes sont responsables de l'accès intellectuel aux archives.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD040_00001236W