Inventaire d'archives : Enseignement supérieur et universités ; Direction générale de l'enseignement supérieur ; Sous-direction personnels de...
Titre :
Enseignement supérieur et universités ; Direction générale de l'enseignement supérieur ; Sous-direction personnels de l'enseignement supérieur (1961) - Sous-direction personnel (1962-1964) (1957-1965)
Contenu :
La sous-série "provisoire" F17 bis a été créée en 1957 par Melle Suzanne Olivier, conservateur aux Archives nationales, afin d'accueillir les archives du Ministère de l'Education nationale à conserver pour les seuls besoins de l'administration ou à regrouper ultérieurement.
Dès lors la plupart des documents versés par la mission d'archives à la Section contemporaine des Archives nationales ont été cotés en F17 bis.
Comme tous les documents en préarchivage, ceux-ci ont été l'objet de divers remaniements ; d'où des recotations ou vacances d'articles
En 1987, la Section contemporaine a décidé de supprimer cette sous-série "provisoire". Ont alors été envoyés à la C.A.C. de Fontainebleau :
- les documents postérieurs à 1958
- les documents antérieurs à 1959 à éliminer à l'issue du délai de conservation administratif.
F17 bis 98. Personnel courrier. 1964-1965.
" 4435-4436. Création, reconduction ou suppression de cours complémentaires. 1962-1964
" 4458. Ecole pratique des Hautes Etudes : personnel. 1957-1962.
" 4600. Personnel des grands établissements. 1959-1963.
" 4613-4614, 4618. Personnel des universités. 1960-1962.
Sommaire
Art 1-8 (F 17 bis 98, 4435-4436, 4458, 4600, 4613-4614, 4618). Art 1 : Gestion du personnel universitaire (sciences) : Chronos de correspondance 1964-1965. Art 2-3 : Cours complémentaires dans les facultés de lettres et instituts ou centres d'études rattachés (création - suppression reconduction). Arrêtés classes par académie 1962-1964. Art 4-8 : Gestion des personnels des grands établissements et des universités. Arrêtés - décrets 1957-1963.
Cote :
19870179/1-19870179/8
Publication :
Archives nationales
1987
Informations sur le producteur :
Sous-direction du personnel (direction de l'enseignement supérieur)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_014119
Thèmes :
décret, enseignement supérieur, faculté, formation professionnelle, grand établissement, recherche, université, établissement d'enseignement