Inventaire d'archives : 361 E - Etude Borra-Bergel et Bertrand (Marseille) (1552-1945)
Contenu :
Le fonds se compose de tables alphabétiques (1557-1875), de minutiers (1552-1945) et d'actes divers (protêts, comptes de tutelles, dépôts de pièces...).
Cote :
361 E
Informations sur le producteur :
Etude Borra-Bergel / Bertrand (Marseille, Bouches-du-Rhône)
La succession des notaires : Une seule lignée semble se succéder de 1552 à nos jours. Jean LEMAIRE : 1552-1584 (361 E 1-25, 191). Claude LEMAIRE : 1585-1603 (361 E 26-39, 192). Nicolas LEMAIRE : 1604-1611 (361 E 40-42). Honoré LEFORT : 1612 (361 E 43). Pour la période 1613-1653 voir la lignée Fort-Gazel (364 E). Les écritures de ces notaires sont conservées par cette étude. Simon RICAUD ; 1654-1658 (361 E 44-45, 193). Gabriel MOYRENC : 1658-1677 (361 E 46-63, 193). Honoré PISCATORY : 1678-1693 (361 E 64-81, 193). André GIRARD : 1693-1729 (361 E 81-112, 194). Honoré GIRARD : 1729-1747 (361 E 112-130, 195). Louis SEGOND : 1748-1756 (361 E 131-137, 196). Laurent SARD : 1757-1808 (361 E 138-187, 197-198). Louis Jean André AUBERT : 1808-1813 (361 E 188-190, 199, 232). Jean Joseph SAUZE : 1813-1833 (361 E 233-275). Jean Antoine ASTIER : 1834-1844 (361 E 276-278, 280-321, 324). François Toussaint GAVOT : 1844-1883 (361 E 278-279, 324-455). Paul GAVOT : 1883-1913 (361 E 455-515). Paul SAYOU : 1913-1914 (361 E 515-516). Lazare Raoul LEVY-BRAM : 1914-1925 (361 E 516-544). Gilbert Chaloum LEVY-BRAM : 1925-1945 (361 E 544-578, 580-657). Documents encore à l'étude : Gilbert-Chaloum LEVY-BRAM : 1946-1972. Henri NIBOYET : 1973-[avant 1997]. René TOLEDO (de) : 1973-[avant 1997]. Didier-Marie-Robert PECOUT : [avant 1997]-2009. Élisabeth TOLEDO (de) : 1986-2014. Sophie Rolande Jeanne Augusta Emma BORRA-BERGEL : 1997-... Mathias Alain BERTRAND : 2009-...
Informations sur l'acquisition :
En juin 1914, M Raoul LEVY-BRAM dépose aux Archives départementales des Bouches-du-Rhône deux cent-trente-deux registres de minutes et répertoires et actes divers (1552-1813). D’abord appelé fonds LEVY-BRAM, ce premier ensemble est coté 361 E 1-231. En juillet 1926, un deuxième dépôt porte sur des documents de 1813 à 1833 (361 E 232-279). En janvier 1936, un troisième dépôt porte sur des actes et répertoires de 1834 à 1844 (361 E 280-320). En 1972, un quatrième dépôt complète le fonds pour la période 1844 à 1882 (361 E 321-454). En 1987, un versement de maîtres de TOLEDO et NIBOYET augmente le fonds des minutiers des années 1844 à 1930 (361 E 455-579). Enfin, en avril 2021, maître Sophie BORRA-BERGEL verse les minutes des années 1931 à 1945 (361 E 580-657).
Description :
Mise en forme :
Ont été laissées vacantes les cotes : 361 E 201 à 220 (ces articles qui contenaient des actes judiciaires ont été reclassés en sous-série 3 B), 361 E 223, 361 E 230 à 231 et 361 E 32.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
75 ans
Oui - Publiable en interne
Conditions d'utilisation :
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé, est soumise à l'autorisation des Archives des Bouches-du-Rhône et à la signature de la licence adéquate le cas échéant.
Langues :
Les documents décrits dans cet instrument de recherche ont été rédigés en français.
Références bibliographiques :
Les deux notaires Raoul et Gilbert LEVY-BRAM ont fait l'objet d'une recherche universitaire en histoire du Droit. Christiane Derobert-Ratel : "Le notaire Lazare-Raoul LEVY-BRAM (Marseille, 1857-1941) et les siens", Revue de la recherche juridique, Marseille, PUF 2017-4.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Bouches-du-Rhône
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD013_1771953