Inventaire d'archives : 2658 W - Direction régionale des affaires sanitaires et sociales. - Plan régional de santé jeune. (2004 - 2004)

Contenu :

Les dossiers de subventions sont composés des demandes, des arrêtés de financement, des fiches de liaison, des fiches d'évaluation, des comptes-rendus financiers, des rapports d'activité et des bilans. Après le tri effectué, les dossiers ont été classés par département.

Cote :

2658 W

Informations sur le producteur :

Provence-Alpes-Côte d'Azur. Direction régionale des affaires sanitaires et sociales

Informations sur l'acquisition :

2015-06-29 versement numéro via 2015-093 Provence-Alpes-Côte d'Azur. Agence régionale de santé

Description :

Critères de sélection :
Les dossiers de subventions dans le cadre du Plan Régional de Santé Jeune ont fait l'objet d'un tri selon les préconisations relatives au tri et à la conservation des archives produites par les régions, les établissements publics régionaux et les organismes associés aux régions (DGP/SIAF/2013/004). Le tri a été défini en suivant le cadre méthodologique pour l'évaluation, la séléction et l'échantillonnage des archives publiques de juillet 2014 rédigé par le comité interministériel aux Archives de France. L'effectif de départ présentait 114 dossiers homogènes. Aussi, c'est 1 dossier sur 3 qui a été prélevé soit, 38 dossiers versés aux AD13.

Conditions d'accès :

Archives publiques.
Librement communicable
Oui - Publiable sur internet

Conditions d'utilisation :

L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé, est soumise à l'autorisation des Archives départementales des Bouches-du-Rhône et à la signature de la licence ou du document adéquat le cas échéant.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD013_1091571

Où consulter le document :

Archives départementales des Bouches-du-Rhône

Archives départementales des Bouches-du-Rhône

Liens