Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la sous-série 1954 W
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers d'allocation personnalisée d'autonomie, personnes décédées en 2009 ; bulletins de décès, 2008-2009 ; avis de réception, 2002-2007 ; fiches de successions, 1991-2007
Cote :
1954 W 1-32
Publication :
Archives départementales du Cantal
2010
Aurillac
Informations sur le producteur :
Conseil général - Direction de la solidarité départementale - Personnes âgées et handicapées
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
mercredi 10 mars 2010
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l’évaluation
Elimination
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 32
Observations :
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau du service producteur. Versement entièrement éliminable en 2019.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_01954_W
Institutions :
Conseil général - Direction de la solidarité départementale - Personnes âgées et handicapées