Inventaire d'archives : 1914W Direction départementale de l'Équipement
Cote :
1914W1-56
Publication :
Archives départementales du Doubs
rue Marc Bloch
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Direction départementale de l'Équipement du Doubs.
Unité territoriale de Besançon.
Unité territoriale de Besançon.
Les dossiers répertoriés dans le présent bordereau proviennent de l'ancienne subdivision de Besançon Est installée à Chalezeule. Depuis le 1er avril 2007, date de la suppression effective des anciennes subdivisions du département, son ressort territoriale a été inclus dans celui de l'unité territoriale de Besançon, qui effectue le versement.
Informations sur l'acquisition :
Versement réalisé le 24 février 2009.
Description physique :
Importance matérielle :
5,90
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_000230_1914W