Demandes d'habilitation à délivrer des diplômes de troisième cycle, par académies et établissements d'enseignement supérieur

 : Ministère des Universités Service verseur

Bureau D.E.S.U.P. 10

troisième cycle

 : Abréviations

- C.E.S. : certificat d'études supérieures

- D : doctorat de troisième cycle

- D.D.I. : diplôme de docteur ingénieur

- D.E.A. : diplôme d'études approfondies

- D.E.S.S. : diplôme d'études supérieures spécialisées

- C.N.A.M. : conservatoire national des arts et métiers

- E.C.A.M. : école centrale des arts et manufactures

- E.H.E.S.S. : école des hautes études en sciences sociales

- E.N.S. : école normale supérieure

- E.N.S.A. : école nationale supérieure agronomique

- E.N.S.C. école nationale supérieure de chimie

- E.N.S.E. : école nationale supérieure d'électricité

- E.N.S.E.E. : école nationale supérieure d'électronique et d'électrotechnique

- E.N.S.I.A.A. : école nationale supérieure des industries agro-alimentaires

- E.N.S.M. : école nationale supérieure des mines

- E.N.S.P.C.I. : école nationale supérieure de physique et de chimie industrielles

- E.N.S.T. : école nationale supérieure des télécommunications

- E.N.S.T.A. : école nationale supérieure des sciences et techniques avancées

- E.P.H.E. : école pratique des hautes études

- E.S.E. : école supérieure d'électricité

- I.A.M. : institut agro-méditerranéen

- I.E.P. : institut d'études politiques

- I.N.A. : institut national agronomique

- I.N.P. : institut national polytechnique

- I.N.S.A. : institut national supérieur agronomique

- I.N.S.E.R.M. : institut national supérieur d'études et de recherches médicales

- I.N.S.T.N. : institut national des sciences et techniques nucléaires

Au cours de l'été 1979, les demandes d'habilitation à délivrer des diplômes de troisième cycle avaient été classées à la mission des archives et un inventaire rédigé.

Puis ces dossiers avaient été replacés provisoirement dans un dépôt du ministère des Universités. Lors de leur traitement définitif en vue de leur archivage à la C.A.C. de Fontainebleau, on a constaté qu'un certain nombre de dossiers manquaient. Pour signaler ces lacunes, on a fait précéder de la lettre "R" (Rien), sur le premier inventaire (cotes F.17 bis 29 987 à 30 075), les demandes d'habilitation correspondant à des dossiers vides.

Par contre, des habilitations supplémentaires ont été versées à la mission des archives en 1981 (concernant essentiellement l'année 1976-1977) et ont fait l'objet d'un inventaire supplémentaire (cotes F.17 bis 30 076 à 30 082) mis à la suite du premier inventaire. Elles y sont classées dans l'ordre alphabétique des universités, et non plus par académies et universités, comme cela était les cas précédemment.

Art 1-96 (F 17 bis 29987-30082) : Enseignement supérieur : Habilitations à délivrer des diplômes de troisième cycle. Dossiers de demandes, PV de séance des conseils d’université, arrêtés de création, correspondance.