Inventaire d'archives : 2226W. Trésorerie de Ouistreham, rôles d'impôt

Contenu :

Rôles d'impôts

Cote :

2226W/1 - 2226W/6

Publication :

Archives du Calvados
2015
61, rue de Lion-sur-Mer
14000 Caen

Informations sur le producteur :

Trésorerie de Ouistreham

Informations sur l'acquisition :

Versement du 21 juin 2001

Description :

Critères de sélection :
Sélection des années de recensement de population (1990)
Dernier triet classement effectués en 2015 :élimination des cotes 2226W/8-2226W/12et conservation avec recotation descotes 2226W/2-2226W/7
Mise en forme :
Par catégorie d'impôt puis par commune

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives du Calvados

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD014_000220

Archives départementales du Calvados

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