Inventaire d'archives : Actes paroissiaux et d'état civil de Bagnols-sur-Cèze (1538-1982)
Publication :
Archives départementales du Gard
2019
Nimes
Informations sur le producteur :
Présentation du producteur
Par le décret du 18 novembre 1891, Bagnols prend le nom de Bagnols-sur-Cèze (Bulletin des Lois, 1891, XLIII-635).
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Modalités d'accès
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 141
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales du Gard : 5 E, E dépôt. En commune : GG.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_RPEC_BAGNOLS_SUR_CEZE